Arrêtés
L'ensemble des arrêtés est consultable par voie numérique ou à l'affichage sur le panneau situé sur le parking visiteur de la Mairie.
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2026
Arrêtés temporaires
- Arrêté N°23-2026 - Arrêté de circulation temporaire - Chemin des Lauriers - MBOME TP
- Arrêté N°21-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de stationnement - D120 Route du Chef-Lieu - GRAMARI
- Arrêté N°20-2026 - Arrêté de circulation temporaire - 1335 Route de Juffly - SARL MELITO
- Arrêté N°19-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin de la Ferme Saillet (Vestiaires foot) - GERVAIS TP
- Arrêté N°18-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Routes de la vallée verte et route des Vallées - ELECTRICITE ET TP DEGENEVE
- Arrêté N°17-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Transformateur du stade de football - GRAMARI & COLAS
- Arrêté N°16-2026 - Arrêté de circulation temporaire - 941 Route de la Vallée du Giffre - AXECOM
- Arrêté N°15-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route de Couvette - GERVAIS TP
- Arrêté N°13-2026 - Arrêté portant interdiction de stationner sur le parking de la salle Louis Milliet
- Arrêté N°12-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - UNIVERS RESEAUX
- Arrêté N°11-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - CIRCET
- Arrêté N°10-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - SPIE CITYNETWORKS
- Arrêté N°09-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - CIRCET SFR
- Arrêté N°08-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - CONSTRUCTEL
- Arrêté N°07-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - SOGETREL
- Arrêté N°06-2026 - Arrêté annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles - CIRCET BOUYGUES
- Arrêté N°05-2026 - Arrêté de circulation temporaire D120 Route du Chef-Lieu et Vie de la Moye - COLAS FRANCE
- Arrêté N°04-2026 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - 231 route de Soly - GUINOT TP
- Arrêté N°02-2026 - Arrêté de circulation temporaire - 1306 Route de Malan - LE CHENE ET LE ROSEAU
- Arrêté TEMP N°01-2026 - Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Clos - DECREMPS & FILS
Arrêtés permanents
2025
Arrêtés municipaux
- Arrêté N°157-2025 - Arrêté de circulation temporaire Routes de Soly et du Chef-Lieu - ELITE FIBRE TELECOM
- Arrêté N°156-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 565 route de la Vallée du Giffre - AXECOM
- Arrêté N°155-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - 461 Route de Malan - GUINOT TP
- Arrêté N°153-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 321 route des Nants - AXECOM
- Arrêté N°151-2025 - Arrêté portant permission de voirie - Route de la Vallée du Giffre - SERVICE URBAIN
- Arrêté N°150-2025 - Arrêté portant sur la réglementation de la circulation des piétons - Chemin des Tattes
- Arrêté N°149-2025 - Arrêté portant permission de stationnement - Route de la Vallée Verte
- Arrêté N°140-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Route de la Vallée du Giffre et route des Tattes - NEXLOOP
Arrêtés départementaux
- Arrêté n°3943-2025 portant permission de voirie sur la RD907 Route de la vallée du Giffre
- Arrêté n°3579 portant permission de voirie et autorisation d'occupation du domaine public du 20/10 au 20/11/2025 - DEGENEVE électricité et TP
- Arrêté n°3574 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD907 du 06/10 au 17/10/2025 - AB RESEAUX
- Arrêté n°3573 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD907 - NEXLOOP
- Arrêté n°3246-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD907
- Arrêté n°2823-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur les D9-D20 et D120 du 25 au 29/08/2025
- Arrêté n°2620-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur les D9-D20 et D120
- Arrêté n°2217-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD198
- Arrêté n°2215-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD903
- Arrêté n°2028-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur le RD9 et D20Arrêté n°1080-2025 portant réglementation de Police sur l'autoroute A40
- Arrêté n°1348-2025 modificatif au n°1080-2025 portant réglementation de Police sur l'A40
- Arrêté n°843-2025 portant interdiction des mouvements de tourne à gauche de la RD9 Route des Vallées vers la route communale dite de Soly
- Arrêté n°842-2025 fixant un régime de priorité de la RD9 Route des Vallées sur la Route communale dite de Soly
- Arrêté n°841-2025 portant interdiction des mouvements de tourne à gauche de la Route de Soly vers la RD9 Route des Vallées
- Arrêté n°545-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°517-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°386-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD20
- Arrêté n°268-2025 portant permission de voirie pour travaux sur D120 - D20
- Arrêté n°218-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD9
- Arrêté n°214-2025 portant restriction de circulation sur la RD9
- Arrêté n°213-2025 portant permission de voirie sur la RD9
- Arrêté n°50-2025 Restriction temporaire de la circulation sur la RD20
- Arrêté n° RRD-2025-00193 Restriction temporaire de circulation sur la RD20