Arrêtés
L'ensemble des arrêtés est consultable par voie numérique ou à l'affichage sur le panneau situé sur le parking visiteur de la Mairie.
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Arrêtés municipaux
- Arrêté N°108-2025 - Arrêté avenant à l'acte constitutif d'une régie de recettes produits divers et culturels
- Arrêté N°107-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 585 Route de Couvette - PERNET COUDRIER
- Arrêté N°106-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 416 Route d'Arpigny - CHATEL Guy pour ENEDIS
- Arrêté N°105-2025 - Arrêté de circulation temporaire - RD120 Route du Chef-Lieu - ALPES OUVRAGES
- Arrêté N°104-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles - CIRCET
- Arrêté N°103-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - 69 chemin de la Coulaz
- Arrêté N°102-2025 - Arrêté de circulation provisoire - Chemin de la Ferme Saillet
- Arrêté N°101-2025 - Arrêté portant retrait d'une délégation à un adjoint
- Arrêté N°100-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Route des Martinets
- Arrêté N°99-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 671 Route des Martinets - GRAMARI
- Arrêté N°98-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 201 Route de Dessous-Soly
- Arrêté N°97-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Routes des Martinets et de la Corbière - PERNET COUDRIER
- Arrêté N°96-2025 - Arrêté portant permission d'occupation du domaine public - BP CONSTRUCTION
- Arrêté N°95-2025 - Arrêté permanent annuel au droit des chantiers mobiles - UNIVERS RESEAUX
- Arrêté N°94-2025 - Arrêté de circulation temporaire - Route de Mijouët - GUIGONNAT
- Arrêté N°93-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - 309 Chemin de Meleze - GUINOT TP
- Arrêté N°92-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 1025 route de la Vallée du Giffre - INNOGREEN
- Arrêté N°90-2025 - Arrêté de circulation temporaire portant permission de voirie - Chemin de la Coulaz - MARJOLLET TP
- Arrêté N°89-2025 - Arrêté de circulation temporaire - 874 Route de la vallée du Giffre - UNIVERS RESEAUX
Arrêtés Départementaux
- Arrêté n°2620-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur les D9-D20 et D120
- Arrêté n°2217-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD198
- Arrêté n°2215-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur la RD903
- Arrêté n°2028-2025 portant restriction temporaire de la circulation sur le RD9 et D20
- Arrêté n°1080-2025 portant réglementation de Police sur l'autoroute A40
- Arrêté n°843-2025 portant interdiction des mouvements de tourne à gauche de la RD9 Route des Vallées vers la route communale dite de Soly
- Arrêté n°842-2025 fixant un régime de priorité de la RD9 Route des Vallées sur la Route communale dite de Soly
- Arrêté n°841-2025 portant interdiction des mouvements de tourne à gauche de la Route de Soly vers la RD9 Route des Vallées
- Arrêté n°545-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°517-2025 portant restriction de circulation sur la RD907
- Arrêté n°386-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD20
- Arrêté n°268-2025 portant permission de voirie pour travaux sur D120 - D20
- Arrêté n°218-2025 portant permission de voirie pour travaux sur la RD9
- Arrêté n°214-2025 portant restriction de circulation sur la RD9
- Arrêté n°213-2025 portant permission de voirie sur la RD9
- Arrêté n°50-2025 Restriction temporaire de la circulation sur la RD20
- Arrêté n° RRD-2025-00193 Restriction temporaire de circulation sur la RD20