Arrêtés du Maire
- Arrêté N°51-2024 - Réglementation de la circulation pendant remplacement de poteaux télécom - chemin du Cret Cosset
- Arreté N°50-2024 - Réglementation de la circulation D907 Route de la Vallée du Giffre - Route de la Plaine
- Arrêté N°49-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - D907 route de la vallée du GIffre
- Arrêté N°48-2024 - Arrêté portant permission de stationnement - 732 route de Malan
- Arreté N°47-2024 - Réglementation de la circulation chemin du cimetière
- Arrêté N°46-2024 - Réglementation de la circulation pendant les travaux sur le RD N°292 - route de Sevraz
- Arrêté N°45-2024 - Arrêté de voirie portant permission de stationnement et installation d'un cirque lieu-dit "chez Verdet"
- Arrêté N°44-2024 - Arrêté réglementant la circulation pendant la pose de supports ddrapeaux sur le pont de la Menoge
- Arrêté N°43-2024 - Arrêté permanent annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles pour les interventions ponctuelles sur le domaine public communal
- Arrêté N°42-2024 - Arrêté permanent annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles pour les interventions ponctuelles sur le domaine public communal
- Arrêté N°41-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - chemin de la vie du Moulin
- Arrêté N°40-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - route de la Corbière
- Arrêté N°39-2024 - Arrêté de réglementation de la circulation pendant l'intervention sur réseau télécom pour raccordement fibre au 1237 route de Mijouët
- Arrêté N°38-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - route de Soly
- Arrêté N°37-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - route de Sevraz
- Arrêté N°36-2024 - Arrêté portant permission de stationnement - 931 route de Mijouet
- Arrêté N°35-2024 - Arrêté portant mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme
- Arrêté N°34-2024 - Arrêté portant fixation du nombre d'autorisations de stationnement de taxi
- Arrêté N°33-2024 - Prorogation arrêté de circulation N°21-2024 portant permission de voirie - 936 route de Juffly
- Arrêté N°31-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - route de la Vallée Verte et route de chez Radelet
- Arrêté N°30-2024 - Arrêté d'alignement Lieudit Marais des Bègues
- Arrêté N°28-2024 - Arrêté de voirie portant permis de stationnement
- Arrêté N°27-2024 - Arrêté réglementant la circulation aux droits des chantiers mobiles réalisés pour le déploiement de la fibre optique chemin du Foron
- Arrêté N°26-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - Rotue des Près
- Arrêté N°25-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - 15 route de chez Radelet
- Arrêté N°24-2024 - Arrêté autorisation exhumation administratives
- Arrêté N°22-2024 - Arrêté d'alignement Chemin de la Ferme Saillet
- Arrêté N°21-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - 936 Route de Juffly
- Arrêté N°20-2024 - Arrêté de voirie portant permis de stationnement - parking Pont-de-Fillinges
- Arrêté N°19-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - 1095 Route de Couvette
- Arreté N°18-2024 - Arrêté permanent annuel réglementant la circulation au droit des chantiers mobiles réalisés pour le déploiement de la fibre optique pour l'année 2024
- Arreté N°17-2024 - Réglementation de la circulation pendant les travaux de remise à niveau d'un regard d'assainissement
- Arrêté N°16-2024 - Arrêté permanent annuel règlementant la circulation au droit des chantiers mobiles réalisés pour le déploiement de la fibre optique pour l'année 2024
- Arrêté N°15-2024 - Réglementation de la circulation pendant la réception des travaux de raccordement à la fibre optique
- Arrêté N°14-2024 - Événements naturels affectant la RD20 Route de la Vallée Verte
- Arrêté N°12-2024 - de circulation portant permission de voirie - Chemin du Cimetière
- Arrêté N°08-2024 - Réglementation de la circulation pendant l'intervention sur plaque TELECOM 209 route de Malan
- Arrêté N°07-2024 - Réglementation de la circulation pendant l'intervention sur réseau TELECOM 12 route de la Corbière
- Arrêté N°06-2024 - Arrêté de circulation portant permission de voirie - route de chez Radelet
- Arrêté N°05-2024 - Réglementation de la circulation pendant les travaux sur affaissement de la route chez les blancs
- Arrêté N°4-2024 - Alignement Route de la Plaine
- Arrêté N°310-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°309-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°307-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°306-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°305-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°304-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°303-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°301-2023 - Occupation du domaine public - Place de Mijouët
- Arrêté N°300-2023 - Ouvertures dominicales
- Arrêté N°298-2023 - Réglementation de la circulation pendant la prise de mesures sur le réseau d'assainissement collectif
- Arrêté N°238-2023 - Arrêté d'alignement
- Arrêté N°157-2019 - Réglementation portant interdiction de circuler des véhicules de plus de 13 tonnes sur le secteur du hameau d'Arpigny
- Arrêté N°165-2017 - Réglementation de la circulation carrefour dit de "Juffly"
- Arreté N°23-2013 - Réglementation de la circulation route de Chez les Blanc